Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
1Éditeur du site
2Directeur de la publication
Aziz Bouzidi, en qualité de Président de BR3S.
3Hébergeur
Le site br3s.odoo.com est hébergé par Odoo SA, société anonyme de droit belge, n° d'entreprise et de TVA BE 0477.472.701, Chaussée de Namur 40, 1367 Grand-Rosière (Ramillies), Belgique — +32 81 81 37 00 — www.odoo.com.
4Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, photographies, vidéos, éléments graphiques) est la propriété exclusive de BR3S ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques et logos des partenaires technologiques cités restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5Responsabilité
BR3S s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. BR3S ne saurait être tenue responsable d'une interruption du site, d'erreurs ou d'omissions, ni de dommages résultant de son utilisation. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif ; BR3S n'a aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.
6Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l'utilisation des cookies sont décrits dans notre Politique de confidentialité.
7Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève BR3S :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
www.cm2c.net
Avant toute saisine du médiateur, le consommateur doit avoir adressé une réclamation écrite à BR3S (info@br3s.fr) et ne pas avoir obtenu de solution satisfaisante.
8Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du siège de BR3S seront seuls compétents, sous réserve des règles d'ordre public applicables.
Dernière mise à jour : 28 octobre 2026
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